Marque enregistrée - Marque en vigueur

CYCLES BRANCHES
Monsieur MANUEL FRAPPIER

Numéro de dépôt :
4476286
Date de dépôt :
15/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2028
CYCLES BRANCHES de MANUEL FRAPPIER

Présentation de la marque CYCLES BRANCHES

Déposée par voie électronique le 15 août 2018 par monsieur MANUEL FRAPPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYCLES BRANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est monsieur MANUEL FRAPPIER domicilié(e) 28 RUE SAINTE PHILOMENE - 33300 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MANUEL FRAPPIER domicilié(e) 28 RUE SAINTE PHILOMENE - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque CYCLES BRANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLES BRANCHES arrivera à expiration en date du 15 août 2028.

MANUEL FRAPPIER a également déposé les autres marques suivantes : GREEN DRING


Monsieur MANUEL FRAPPIER - 28 RUE SAINTE PHILOMENE - 33300 - BORDEAUX - France


Monsieur MANUEL FRAPPIER - 28 RUE SAINTE PHILOMENE - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Vêtements et articles vestimentaires réfléchissants pour la prévention des accidents ; Vêtements de protection en cuir contre les accidents ou les blessures ; Bandes réfléchissantes pour vêtements ; Vêtements de protection contre les accidents ou les blessures pour motocyclistes ; Vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures ; Disques réfléchissants pour vêtements ; Batteries ; Batteries rechargeables ; Batteries électriques ; Batteries externes ; Boîtiers de batteries ; Chargeurs de batteries ; Batteries pour véhicules ; Chargeurs de batteries solaires ; Batteries électriques pour véhicules ; Batteries électriques pour véhicules électriques ; Chargeurs de batterie pour véhicules motorisés ; Batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques ; Appareils pour la recharge de batteries électrique ;

Dispositifs et équipement de sécurité, de sûreté et antivol pour les véhicules ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros et au détail pour le compte de tiers des produits suivants: vêtements et articles vestimentaires réfléchissants pour la prévention des accidents, vêtements de protection en cuir contre les accidents ou les blessures, bandes réfléchissantes pour vêtements, vêtements de protection contre les accidents ou les blessures pour motocyclistes, vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures, disques réfléchissants pour vêtements, batteries, batteries rechargeables, batteries électriques, batteries externes, boîtiers de batteries, chargeurs de batteries, batteries pour véhicules, chargeurs de batteries solaires, batteries électriques pour véhicules, batteries électriques pour véhicules électriques, chargeurs de batterie pour véhicules motorisés, batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques, appareils pour la recharge de batteries électriques, bicyclettes, bicyclettes à moteur, bicyclettes à pédales, bicyclettes électriques, bicyclettes électriques pliantes, bicyclettes pliantes, bicyclettes pour enfants, draisines, cyclomoteurs, monocycles électriques, monocycles autoéquilibrés, monocycles, motocycles, motocyclettes, scooters, scooters électriques, scooters électriques à une roue, scooteurs électriques auto-équilibrés à une roue, scooters électriques auto-équilibrés, tandems, tricycles, triporteurs, trottinettes électriques[véhicules], trottinettes à pédales, trottinettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel, trottinettes [véhicules], véhicules à deux roues, véhicules à moteur, véhicules à moteurs électriques, véhicules automobiles, véhicules terrestres, vélo-taxis, vélomoteurs, vélomoteurs électriques, vélos, vélos à assistance électrique, voitures électriques, voitures électriques à pile à combustible, voitures électriques rechargeables, fauteuils roulants, fauteuils roulants électriques, dispositifs et équipement de sécurité, de sûreté et antivol pour les véhicules, pièces et parties constitutives de véhicules terrestres, cadres pour porte-bagages de bicyclettes, coffres spéciaux pour bicyclettes, coffres spéciaux pour motocycles, coffres et sacoches pour motos, porte-bagages pour véhicules, porte-bagages pour motocycles, porte-bagages pour cycles, sacoches conçues pour tricycles, sacoches de bicyclettes, sacoches et paniers pour bicyclettes destinés au transport de bagages, sonnettes pour vélos et cycles.